Francis Fouquiau


De: Francis FOUQUIAU
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chef du pôle Ressources humaines
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant, tous actes et décisions relatifs à la gestion de proximité du personnel, à l'exception des actes relevant des processus de mobilité, de promotion et de la mise en œuvre du régime indemnitaire
dans la limite des attributions du commissariat général au développement durable
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant"
JORFTEXT000049225685(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 202403/03/2024
De: Francis FOUQUIAU
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chef du pôle ressources humaines
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant, tous actes et décisions relatifs à la gestion de proximité du personnel, à l'exception des actes relevant des processus de mobilité, de promotion et de la mise en œuvre du régime indemnitaire
dans la limite des attributions du Commissariat général au développement durable
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant"
JORFTEXT000048621300(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 202321/12/2023
De: Francis FOUQUIAU
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chef du pôle ressources humaines
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant, tous actes et décisions relatifs à la gestion de proximité du personnel, à l'exception des actes relevant des processus de mobilité, de promotion et de la mise en œuvre du régime indemnitaire
dans la limite des attributions du Commissariat général au développement durable
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le Commissariat général au développement durable, ou en disposant"
JORFTEXT000047047291(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 202325/01/2023
De: Francis FOUQUIAU
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, chef du pôle ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique
dans la limite des attributions du commissariat général au développement durable
tous les actes et décisions relatifs à la gestion de proximité du personnel, à l'exception des actes relevant des processus de mobilité, de promotion et de la mise en œuvre du régime indemnitaire
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000045123903(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202206/02/2022
De: Francis Fouquiau
agent contractuel
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000447898(source JORF)
nomination
14 Avril 200514/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.